Alain Lequeux
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Lequeux (Alain)
Objet:
membre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000036203945
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2017
15/12/2017
De:
Lequeux (Alain)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000029784108
(source JORF)
nomination
21 Novembre 2014
21/11/2014
De:
Lequeux (Alain)
sur proposition de la ministre chargée de la culture
Objet:
membres du collège de la Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet
Remplace:
M. Toubon (Jacques)
Groupe:
Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)
JORFTEXT000029176125
(source JORF)
nomination
02 Juillet 2014
02/07/2014
De:
Alain Lequeux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
n)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000023951008
(source JORF)
nomination
06 Mai 2011
06/05/2011
De:
Alain Lequeux
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
m)
représentants des consommateurs et des utilisateurs
Membres suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Lequeux (Alain, Jean)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut
=
"
1991-01-01
"
corps
=
"
Officiers des armes
"
armee
=
"
active
"
armee_grade
=
"
Lieutenant-colonel
"
armee_grade_precedent
=
"
Commandant
"
JORFTEXT000000709032
(source JORF)
nomination
01 Février 1991
01/02/1991
